LIBERTY HOMES
Présentation de la marque LIBERTY HOMES
Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Apollo Bâti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTY HOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIBERTY HOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY HOMES arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.
Apollo Bâti a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38