Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTY HOMES
Apollo Bâti, SAS

Numéro de dépôt :
4184047
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
LIBERTY HOMES de Apollo Bâti

Présentation de la marque LIBERTY HOMES

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Apollo Bâti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTY HOMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Apollo Bâti domicilié(e) Mont Léger - 37310 - Saint Quentin sur Indrois - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 973 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apollo Bâti, M. Didier Vandeville domicilié(e) Mont Léger - 37310 - Saint Quentin sur Indrois - France.

La marque LIBERTY HOMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY HOMES arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

Apollo Bâti a également déposé les autres marques suivantes : APOLLO BATI , HABITAT VERT & CO , LIBERTY HOMES DEMEURES DE REVES PAR NATURE


Apollo Bâti, SAS - Mont Léger - 37310 - Saint Quentin sur Indrois - France - SIREN 808973341


Apollo Bâti, M. Didier Vandeville - Mont Léger - 37310 - Saint Quentin sur Indrois - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Architecture ; décoration intérieure.